Logo AGROCAMPUS OUEST

AGROCAMPUS OUEST, Rennes 6 & 7 février 2017

Édition 2015

hjkDans un contexte actuel où de grand projets d’aménagement du territoire peuvent parfois être controversés (Ligne Grande Vitesse, Aéroport du Grand-Ouest à Notre Dame-des-landes), les étudiants d'AGROCAMPUS OUEST de niveau M2 spécialisés en génie de l'environnement ont organisé du 3 au 5 février 2015 un séminaire autour de la notion de compensation écologique.

Ce séminaire comprenait des interventions de spécialistes, des tables-rondes et des débats qui ont permis d'aborder cette notion à plusieurs niveaux :

1. Émergences du concept, encadremant juridique et controverses

- historique et définition du concept, aspects juridiques
- présentation de la mise en œuvre en France et comparaison avec l'étranger
- controverses sur les aspects écologiques
Intervenante : Marthe Lucas, enseignant-chercheur et spécialiste des questions de droit environnemental

2. Mise en œuvre de mesures compensatoires, suivi et et contrôle de ces mesures

Intervenants : Fabien Quétier, chercheur écologue (Biotope), Gilles Huet , délégué général de l’association Eaux et Rivières de Bretagne - Michel Danais, ingénieur écologue à Ouest Am’ et responsable du pôle biodiversité-paysage - Bruno Le Roux, responsable du contrôle des usages (ONEMA)

Au programme, 3 tables-rondes :
- Pourquoi le suivi et le contrôle ? - Introduite par Fabien Quétier
- Comment suivre et contrôler ? - Introduite par Michel Danais et Bruno Le Roux
- Quelles sont perspectives d’évolution autour du suivi et du contrôle ? - Introduite par Gilles Huet

3. Spécificifé de la compensation appliquée à de grands projets d'aménagement

- Présentation du projet de l’aéroport Grand-Ouest à Notre-Dame-des-Landes : application de chaque étape de compensation écologique au projet d’aménagement.
Intervenants : Ghislain de Marsily, comité scientifique NDDL

- Étapes de compensation écologique du projet d'aménagement LGV Bretagne - Pays-de-la-Loire
Intervenants : Luc Morvan, chargé de mission au service patrimoine naturel de la DREAL Bretagne, Christian de Firmas, directeur Développement Durable, Foncier et Concertation à Eiffage Constructions

4. Place de la concertation dans le mise en œuvre de mesures compensatoires

- Introduction au thème de la concertation
Intervenant : Jean-Eudes Beuret , enseignant-chercheur à Agrocampus Ouest ,spécialiste dans l’analyse et la conduite de processus de concertation autour de l’environnement

- Le cadre légal de la concertation dans les processus de compensation
Intervenant : Michel Pech, enseignant-chercheur à Agrocampus Ouest, spécialiste du droit environnemental

- Les jeux d'acteurs intervenant dans les processus de compensation et la place de la concertation.
Intervenant : Jean-Philippe Huertas, chef de l'unité « biodiversité, faune sauvage, trame verte et bleue » au service « Eau et Biodiversité » (DDTM 35)